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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURE PARISIENNE
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LES TOITS DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOITS DE PARIS
CONFITURE PARISIENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4260197
Date de dépôt :
28/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2026
LES TOITS DE PARIS de CONFITURE PARISIENNE

Présentation de la marque LES TOITS DE PARIS

Déposée le 28 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURE PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES TOITS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFITURE PARISIENNE domicilié(e) 20 RUE de turenne - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFITURE PARISIENNE, Mme gaultier nadege domicilié(e) 20 RUE de turenne - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES TOITS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOITS DE PARIS arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.

CONFITURE PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : L EPICERIE PARISIENNE , COURONNE


CONFITURE PARISIENNE, SAS - 20 RUE de turenne - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


CONFITURE PARISIENNE, Mme gaultier nadege - 20 RUE de turenne - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits conservés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Thé ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.